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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE
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FOSSILES DE DIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOSSILES DE DIGNE
ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE

Numéro de dépôt :
95600625
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque FOSSILES DE DIGNE

Déposée le 28 novembre 1995 par l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSSILES DE DIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE domicilié(e) Centre de Géologie - St Benoît, 04000 DIGNE LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 992 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - France.

La marque FOSSILES DE DIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSILES DE DIGNE est expirée depuis le 28 novembre 2005.

POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : FACONNEUR DE MEMOIRE ARTISAN DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE , FOSSILES DES ALPES DE HAUTE PROVENCE , AMMONITES DE HAUTE PROVENCE , AMMONITES DU PAYS DIGNOIS , LA DALLE AUX AMMONITES


ASSOCIATION POUR LA GESTION DE LA RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - Centre de Géologie - St Benoît, 04000 DIGNE LES BAINS - France - SIREN 318992732


RESERVE GEOLOGIQUE DE HAUTE-PROVENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Chocolats Confiseries Pâtisseries Foulards - Tee-shirt - Sweet Jeux - Jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.